Conditions Générales de Vente (CGV) de Literie Atelier
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes effectuées sur le site internet literieatelier.com. En passant commande sur literieatelier.com, vous acceptez sans réserve ces conditions. Nous vous conseillons de les lire attentivement avant toute commande.
1. Objet
Les présentes conditions ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés sur le site literieatelier.com. Ces conditions s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site literieatelier.com.
2. Acceptation des conditions
Toute commande effectuée sur literieatelier.com implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions avant la validation de votre commande.
3. Commande
Lorsque vous passez une commande, vous vous engagez à fournir des informations exactes et complètes. Si un problème survient avec les informations fournies, literieatelier.com se réserve le droit d’annuler la commande. Une fois la commande passée, vous recevrez un email de confirmation récapitulant les détails de votre achat.
4. Disponibilité des produits
Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit, vous serez informé(e) dans les plus brefs délais via email et votre commande sera ajustée en conséquence. Si un produit est en rupture de stock, nous vous offrirons soit un remplacement, soit un remboursement.
5. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Ils ne comprennent pas les frais de livraison, qui seront ajoutés au montant total de la commande lors du passage en caisse. Literie Atelier se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
6. Paiement
Le paiement des produits peut être effectué par carte bancaire, virement bancaire ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site. Le paiement est sécurisé et les informations bancaires sont traitées avec un haut niveau de sécurité. La commande sera expédiée après validation du paiement.
7. Livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée lors de la commande. Literie Atelier s’efforce de traiter et d’expédier toutes les commandes dans les meilleurs délais. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et de la localisation de l’acheteur.
Les frais de livraison sont indiqués lors du processus de commande et sont à la charge du client, sauf mention contraire. Nous mettons tout en œuvre pour livrer les produits dans les délais impartis, mais literieatelier.com ne pourra être tenu responsable des retards dus à des circonstances imprévues.
8. Droit de rétractation et retours
Conformément à la législation en vigueur, vous avez un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant via les moyens disponibles sur literieatelier.com. Le produit doit être retourné dans son état d’origine, non utilisé et dans son emballage d’origine. Les frais de retour sont généralement à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou d’erreur de préparation de commande.
9. Garantie
Tous les produits proposés sur literieatelier.com bénéficient de la garantie légale de conformité. Si un produit présente un défaut de fabrication ou est endommagé, nous procéderons à son échange ou à son remboursement, selon le cas. Pour toute réclamation liée à la garantie, veuillez consulter notre section dédiée sur literieatelier.com.
10. Responsabilité
Literie Atelier ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits achetés sur le site. Nous ne serons également pas responsables des dommages indirects ou imprévus.
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site literieatelier.com, y compris les textes, images, logos, et graphismes, sont la propriété exclusive de Literie Atelier ou de ses partenaires. Toute reproduction ou utilisation non autorisée des éléments du site est strictement interdite.
12. Protection des données personnelles
Literie Atelier respecte la confidentialité de vos données personnelles. Nous collectons et utilisons vos données conformément à notre politique de confidentialité, disponible sur literieatelier.com. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.
13. Modifications des CGV
Literie Atelier se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la commande. Nous vous conseillons de consulter régulièrement cette page pour toute mise à jour.
14. Loi applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par la législation française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée dans un premier temps. Si aucun accord n’est trouvé, le tribunal compétent sera celui du lieu de résidence du consommateur.